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SOUS-COMMISSION TERRITORIALE
Michel TESSIER - Président
Serge SEVESTRE
Lionel MERLE
Jacques TOUPY
Pascale GAVIN
Gérard VAN DEN ABEELE
Pascale DORE
Pascal LEROUX
Christophe AUDUREAU
Jean-Claude ORDRONNEAU
Chargée d'un pouvoir disciplinaire à l'encontre des clubs et des licenciés, pour tout comportement individuel ou collectif non conforme aux principes et aux règles déontologiques du handball, survenant à l'occasion d'une rencontre de niveau départemental ou en dehors d’une rencontre, dans le cadre général de la vie associative en lien avec le handball.
Réglement disciplinaire 2024-2025
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